Image Le guide pratique du contrat de prévoyance décès !

Le guide pratique du contrat de prévoyance décès !

Le domaine des assurances est vaste. Les assurances peuvent prendre en compte tous les domaines de la vie. La couverture peut être liée aux personnes (maladie, accident etc.) mais aussi aux biens (vol, incendie, etc.). Une catégorie d'assurance va au-delà de la vie elle-même et des biens. Il s'agit de la prévoyance décès. Le contrat prévoyance décès est un contrat qui peut être pris dans le cadre d'une entreprise, mais aussi, par un particulier dans un cadre familial. Pour maîtriser la prévoyance décès, il faut s'attarder sur les parties aux contrats, les conditions de fond du contrat et sur le bénéfice en cas de l'exécution du contrat.

Les parties au contrat

Le contrat prévoyance décès est un contrat qui se charge de prévenir les problèmes pouvant naître après le décès d'une personne. Dans ce cas, le bénéficiaire n'est pas l'assuré. Les parties à un contrat prévoyance décès sont l'assureur, le souscripteur et le bénéficiaire. L'assureur est la société qui offre la convention d'assurance. Elle est approchée par le souscripteur.

Le souscripteur est celui qui demande et signe le contrat. Dans les sociétés, le souscripteur peut être l'employeur. Dans les autres cas, il s'agit de l'assuré lui-même. Il n'est pas possible de souscrire à un contrat de prévoyance décès pour le compte d'une autre personne. Pourtant le bénéficiaire est obligatoirement une autre personne.

Le bénéficiaire de l'assurance est la personne qui recevra les bénéfices de l'assurance après le décès de l'assuré, dans les limites du contrat. Il est possible que le souscripteur souscrive tous ses contrats d'assurance pour le compte d'un ou plusieurs bénéficiaires prédéfinis. Il est aussi possible que le bénéficiaire soit un particulier, personne morale ou physique, déterminé uniquement pour ce contrat.

En cas de non précision, le bénéficiaire de l'assurance peut être l'héritier légal. Il s'agira du conjoint, des enfants ou des parents. Avant de bénéficier de l'assurance, il faut se référer au contrat pour déterminer les détails de mise en œuvre.

Les conditions du contrat

Le contrat respecte des conditions de fond et de forme. La forme du contrat varie selon la compagnie d'assurance. Elle peut être en ligne, pré-rédigée ou nouvelle particulière. Le fond du contrat définie les détails liés aux contractants et au bénéfice.

L'un des détails important du contrat prévoyance décès est l'âge de la souscription et de fin de la couverture. Pour les compagnies spécialisées comme Filiassur, l'âge maximal de la souscription est 54 ans. L'âge de fin peut aller au-delà de 75 ans dans certains cas. D'autres conditions peuvent être prévues dans le contrat par rapport au bénéfice du contrat.

L'exécution du contrat: le bénéfice

Pour bénéficier de l'assurance, il faut que l'assuré décède et que le mode de versement soit prévu dans le contrat. Le versement peut être en forme de capital ou de rente.

On parle de capital quand l'assuré décide de percevoir la totalité de la somme due en un seul versement. Il est souvent exonéré d'impôt. C'est le cas chez le courtier en assurance Filiassur.

La rente, quant à elle, est payable par mois, durant un période donnée. Elle peut concerner la prise en charge des frais des obsèques, mais aussi celle de l'éducation des enfants du défunt.